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Recherche de mots-clés juillet

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Le Sénateur Francois CALVET a saisi le Premier Ministre Edouard PHILIPPE d’une demande de prorogation de la DUP du 16 juillet 2008 portant mise à 2 x 2 voies de la RN116 entre Ille-sur-Têt ...
Vendredi, 09 Mars 2018
2. REVISION CONSTITUTIONNELLE
(Actualités/Actualites)
Devant le Parlement réuni en Congrès le 3 juillet 2017, le Président de la République a annoncé son intention de procéder à une révision constitutionnelle. ...
Jeudi, 01 Février 2018
3. RN 116 : Les collectivités délibèrent
(Actualités/Communiqués de presse)
Le 23 octobre, j’ai sollicité les communes et intercommunalités des Pyrénées-Orientales pour délibérer sur la demande de prorogation de la DUP du 16 juillet ...
Mardi, 12 Décembre 2017
4. Conférence nationale des territoires
(Actualités/Actualites)
Suite à la première conférence nationale des territoires qui a eu lieu le 17 juillet dernier au Sénat, le Premier Ministre a demandé aux Préfets d’adresser ...
Mardi, 31 Octobre 2017
... préfectorale ne demandera pas la prorogation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) du 16 juillet 2008 portant mise à deux fois deux voies de la RN 116 entre Ille ...
Mardi, 31 Octobre 2017
6. Nouvelles réalisations à Tautavel
(Actualités/Actualites)
Belle journée, le 6 juillet,  à Tautavel où le Maire, Guy ILARY, inaugurait des nouvelles réalisations et notamment la réalisation des Hameaux du Moulin. Nous ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
7. Campagne pour l'élection sénatoriale
(Actualités/Actualites)
... des réalisations superbes et des élus particulièrement dévoués pour leur territoire. C’est ainsi que nous étions, le 7 juillet,  avec Lauriane ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
... à Paris, le 11 juillet où  nous avons commencé à discuter du projet de loi en séance. Il a été  voté par notre assemblée le 13 juillet, ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
9. Espira de Conflent
(Actualités/Actualites)
J’ai été sensible à l’invitation de Roger PAILLES le 15 juillet à Espira de Conflent pour une « fideua » conviviale en présence de la Présidente ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
10. Cérémonie du 14 juillet au Soler
(Actualités/Actualites)
Ce 14 juillet représentait pour moi un moment plus sensible que les autres années…. J’ai voulu, avant Le Soler, assister à la cérémonie à ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
11. CONGRES DE VERSAILLES
(Actualités/au Sénat)
Lundi 4 juillet à 15h00, les deux assemblées, l’Assemblée Nationale et le Sénat, étaient réunies en congrès à Versailles. Le Président ...
Mercredi, 05 Juillet 2017
... nationale et le Sénat siégeront à compter du mardi 4 juillet. Les semaines qui suivront seront en priorité consacrées à l’examen des premières ...
Mercredi, 05 Juillet 2017
... fondamental pour la réussite du projet. L’acte II de « On a marché sur la Têt » est programmé du jeudi 29 juin jusqu’au dimanche 2 juillet. Les ...
Mercredi, 28 Juin 2017
... communes et aux particuliers de bénéficier des indemnisations qui y sont attachées.  Les critères prévus par la loi du 13 juillet 1982 sont tout  à fait ...
Mardi, 20 Juin 2017
... scolaire. Historique En juillet 2006, la commune du Soler a mis à disposition un terrain de 24 500 m²  sous forme de bail emphytéotique pour permettre la concrétisation ...
Mardi, 14 Mars 2017
... 16 juillet 2008 (JORF n°0165 du 17 juillet 2008 page 11395), après avis favorable du Conseil d’Etat. Cette réticence m’a alors fait toucher du bois l’absence ...
Mercredi, 21 Décembre 2016
... de loi déposée le 6 juillet et enregistrée sous le n°770 avec une discussion dans l'hémicycle prévue pour le prochain trimestre.  ...
Mardi, 20 Septembre 2016
... 31 juillet 2009 portant homologation des statuts types des unions de sociétés coopératives agricoles. Cette modification intervient suite à la décision du Conseil ...
Mardi, 17 Mai 2016
19. Question écrite du 27 avril 2016
(Actualités/Questions écrites et orales)
... territoriales modifié par l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 (art 101) qui prévoit que pour les marchés publics sont la valeur estimée hors taxe est égale ...
Mercredi, 27 Avril 2016
20. Intervention logement au Sénat
(Actualités/au Sénat)
... de la loi ALUR et autres textes d’encadrement du secteur de la construction et du logement. Dans une période déjà atone,  entre juillet 2014 et juillet 2015, le nombre ...
Mardi, 01 Décembre 2015
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