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Recherche de mots-clés juillet

50 résultats trouvés.

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... communes et aux particuliers de bénéficier des indemnisations qui y sont attachées.  Les critères prévus par la loi du 13 juillet 1982 sont tout  à fait ...
Mardi, 20 Juin 2017
... scolaire. Historique En juillet 2006, la commune du Soler a mis à disposition un terrain de 24 500 m²  sous forme de bail emphytéotique pour permettre la concrétisation ...
Mardi, 14 Mars 2017
... 16 juillet 2008 (JORF n°0165 du 17 juillet 2008 page 11395), après avis favorable du Conseil d’Etat. Cette réticence m’a alors fait toucher du bois l’absence ...
Mercredi, 21 Décembre 2016
... de loi déposée le 6 juillet et enregistrée sous le n°770 avec une discussion dans l'hémicycle prévue pour le prochain trimestre.  ...
Mardi, 20 Septembre 2016
... 31 juillet 2009 portant homologation des statuts types des unions de sociétés coopératives agricoles. Cette modification intervient suite à la décision du Conseil ...
Mardi, 17 Mai 2016
6. Question écrite du 27 avril 2016
(Actualités/Questions écrites et orales)
... territoriales modifié par l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 (art 101) qui prévoit que pour les marchés publics sont la valeur estimée hors taxe est égale ...
Mercredi, 27 Avril 2016
7. Intervention logement au Sénat
(Actualités/au Sénat)
... de la loi ALUR et autres textes d’encadrement du secteur de la construction et du logement. Dans une période déjà atone,  entre juillet 2014 et juillet 2015, le nombre ...
Mardi, 01 Décembre 2015
8. Cérémonie du 14 juillet au Soler
(Actualités/Actualites)
Le Mardi 14 juillet, le Sénateur-Maire François CALVET, les membres de son équipe municipale, les anciens combattants, les Sapeurs-Pompiers et les Gendarmes,  ont accueilli, ...
Mercredi, 15 Juillet 2015
François CALVET, le lundi 6 juillet, a accompagné ses collègues élus pour manifester contre la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités locales, une ...
Mercredi, 08 Juillet 2015
... connaissez que trop bien l’échéance imminente du 1er juillet 2015 qui mettra fin à l’instruction des permis par les services déconcentrés de l’État ...
Mercredi, 24 Juin 2015
11. Congrès Départemental des Maires
(Actualités/Actualites)
... dans le domaine économique et social. La convention dont nous avions discuté les termes le 3 juillet dernier à Montpellier avec le Président Bourquin, fera l’objet ...
Mercredi, 29 Octobre 2014
Entre le 5 mai et le 18 juillet 2014, François CALVET a rencontré l'ensemble des maires de l'agglomération pour faire le point d'une part, sur les problèmes et ...
Mardi, 09 Septembre 2014
13. Départ en retraite de Rose de MONTELLA
(Actualités/Actualites)
... de MONTELLA prend une retraite bien méritée. C’est le 10 juillet que l’Association Joseph Sauvy lui a rendu hommage devant un parterre de responsables. François ...
Mardi, 15 Juillet 2014
... son parcours professionnel au sein de la commune, qui a débuté le 1er juillet 1979. Il a ensuite tenu à lui remettre la médaille d’honneur régionale, départementale ...
Mercredi, 11 Juin 2014
15. Journée Parlementaire de l'UMP
(Actualités/Information)
... la majorité a notamment adopté la loi du 28 juillet 2011 sur le développement de l’apprentissage et la sécurisation des parcours professionnels, dite loi « Cherpion ...
Mardi, 08 Octobre 2013
16. Le chômage au-delà des statistiques
(Actualités/Information)
... qui n'ont pas travaillé). Cependant, cette embellie est ponctuelle. Les chiffres sont repartis à la hausse pour le mois de juillet. Pour autant, dans son discours du 14 juillet, ...
Vendredi, 20 Septembre 2013
... et les réserves parlementaires ont permis de comptabiliser depuis 2008 une aide totale de 2 570 084 euros. Le 14 juillet avait d'ailleurs été l'occasion de présenter ...
Mercredi, 18 Septembre 2013
18. Bruno LE MAIRE à perpignan
(Actualités/Actualites)
... » connaît un grand succès depuis sa parution en juillet 2013. Au dela de la présentation de son livre, Bruno Lemaire a bien sûr apporté son soutien franc ...
Mardi, 17 Septembre 2013
Lundi 1er juillet, François CALVET, en présence de nombreux élus et de Monsieur le Préfet, a assisté à l'inauguration de la nouvelle mairie de Trevillach ...
Mardi, 30 Juillet 2013
Le Sénateur-Maire François CALVET et les membres de son équipe municipale ont choisi la journée hautement symbolique du 14 juillet pour inaugurer le nouveau visage du centre-ville. ...
Mardi, 23 Juillet 2013
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