Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés l'etat

50 résultats trouvés.

Page 1 sur 3
Les 15 et 23 juin, de nombreuses communes de Cerdagne ont été victimes de terribles orages ayant entraîné des dégâts considérables. Je m’étais ...
Mardi, 31 Octobre 2017
A l’issue de la réunion du Comité de suivi de la RN 116, présidée par Monsieur le Préfet, le lundi 16 octobre, la décision est tombée. L’autorité ...
Mardi, 31 Octobre 2017
Le Soler s’est associé à l’opération initiée par l’Association Nationale des Maires de France, « L’appel aux communes ». Cette action ...
Mardi, 22 Septembre 2015
Le gouvernement en souhaitant accélérer le débat et en engageant la procédure d’urgence sur la loi santé, montre qu’il reste sourd aux revendications des ...
Mercredi, 18 Mars 2015
Soucieux de connaître l’état d’avancement, en termes de travaux à effectuer sur le Centre National d’Entraînement en Altitude de Font-Romeu, François ...
Lundi, 21 Janvier 2013
6. Subvention de l'Etat en faveur de la commune de Font-Romeu
(Actualités/Communiqués de presse)
Par sa récente correspondance, David DOUILLET, Ministre des Sports, a informé François CALVET de la décision du Conseil d’administration du Centre National pour le ...
Mardi, 17 Avril 2012
7. Investissement de l'Etat pour la RN 116
(Actualités/Communiqués de presse)
Soucieux de ne pas retarder les investissements permettant de préparer l’avenir et de contribuer à la croissance, Thierry MARIANI, Ministre chargé des Transports, vient de ...
Jeudi, 29 Mars 2012
Suite aux intempéries qui ont frappé notre département les 19, 20 et 21 novembre dernier, François CALVET était intervenu afin de soutenir les 24 communes ...
Vendredi, 16 Décembre 2011
9. RN 20 - aménagements. coût. prise en charge
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°118429 Ministère interrogé : Transports Texte de la questionM. François Calvet interroge M. le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...
Mardi, 20 Septembre 2011
10. participation patronale - fonds. affectation
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... transports et du logement, chargé du logement, sur les intentions de l'Etat de reconduire le prélèvement de la collecte du 1 % logement auprès des entreprises. En effet, le Gouvernement réitère sa volonté ...
Mardi, 09 Août 2011
11. financement - forfaits d'externat. montant. disparités
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°115255 Ministère interrogé : Éducation nationale, jeunesse et vie associative Texte de la questionM. François Calvet attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse ...
Mardi, 26 Juillet 2011
Question n°115325 Ministère interrogé : Solidarités et cohésion sociale Texte de la questionM. François Calvet attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les difficultés ...
Mardi, 26 Juillet 2011
Question n°115713 Ministère interrogé : Budget et comptes publics Texte de la questionM. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État ...
Mardi, 26 Juillet 2011
14. Subvention de l'Etat pour le musée de Cerdagne
(Actualités/L'action de François Calvet)
Dans le prolongement de l'action engagée par François CALVET en faveur du musée de Cerdagne, le Ministre de la Culture et de la Communication, Monsieur Frédéric ...
Lundi, 11 Juillet 2011
15. traitements - pulvérisation. réglementation
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°111912 Ministère interrogé : Écologie, développement durable, transports et logement Texte de la questionM. François Calvet attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement ...
Mardi, 28 Juin 2011
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
Mercredi, 01 Juin 2011
Question n°107661 Ministère interrogé : Transports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, ...
Mardi, 10 Mai 2011
18. sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°105983 Ministère interrogé : Travail, emploi et santé Texte de la questionM. François Calvet attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur l'application de ...
Mardi, 19 Avril 2011
Depuis 5 ans, dans le domaine de la santé, compétences d'Etat, il y a plus de créations de postes depuis les 5 dernières années que de suppressions. En effet, nous ...
Lundi, 18 Avril 2011
François CALVET se félicite de l'efficacité du premier fonds de péréquation horizontale qui démontre l'engagement et la réussite du gouvernement ...
Mardi, 15 Mars 2011
<< Début < Précédent 1 2 3 Suivant > Fin >>