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Recherche de mots-clés réforme

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Mercredi 5 avril, j’ai eu le plaisir d’accueillir au Soler le porte-parole « Agriculture » de François Fillon, Yves d’Amécourt, né à Sablé ...
Mardi, 11 Avril 2017
J’ai eu la chance de faire partie de la délégation des maires conduite par Guy Ilary, Président de l’Association des Maires 66 pour auditionner les candidats aux élections ...
Mardi, 28 Mars 2017
Nous sommes maintenant à un mois du premier tour des élections présidentielles. J’ai décidé de soutenir François Fillon parce qu’il porte un ...
Mardi, 21 Mars 2017
François CALVET attire l'attention de Mme la ministre du logement et de l'habitat durable sur le projet de réforme de la procédure des unités touristiques nouvelles ...
Mercredi, 16 Mars 2016
5. Réforme Territoriale
(Actualités/au Sénat)
La réforme territoriale est revenue en discussion au Sénat avec la déclaration du Premier Ministre Manuel Valls. Cette déclaration a été suivie de celle ...
Mercredi, 29 Octobre 2014
Les auteurs de la réforme des rythmes scolaires ont cru pouvoir compter sur un consensus quant à son opportunité. Cette illusion leur a laissé présager que la réforme ...
Mardi, 13 Mai 2014
7. Réforme du mode de scrutin sénatorial
(Actualités/Information)
1/ Manuel VALLS présente presque chaque semaine une nouvelle loi électorale En moins d’un an, tous les modes de scrutin ont été changé : municipales, intercommunalités, ...
Mardi, 18 Juin 2013
8. Réforme des rythmes scolaires au Soler
(Actualités/Information)
A l’initiative des enseignants des écoles élémentaires et primaires du Soler, une réunion  concernant la réforme des rythmes scolaires s’est tenue ...
Jeudi, 14 Février 2013
9. personnel - visiteurs médicaux. rapport. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... usage des médicaments ainsi qu'au suivi de pharmacovigilance. C'est pourquoi l'annonce faite du dépôt d'un projet de loi tendant à réformer dans son ensemble la politique du médicament en France suscite ...
Mardi, 27 Septembre 2011
10. PAC - programme européen d'aide aux plus démunis. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... maintenu tout en étant modernisé. Il lui demande donc si le Gouvernement entend soutenir et défendre une réforme de ce programme, afin de créer un dispositif pérenne inscrivant durablement l'impératif ...
Mardi, 02 Août 2011
Question n°115713 Ministère interrogé : Budget et comptes publics Texte de la questionM. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État ...
Mardi, 26 Juillet 2011
Question n°107661 Ministère interrogé : Transports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, ...
Mardi, 10 Mai 2011
Michel MERCIER, Garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, a reçu les organisations syndicales pour leur présenter les rapports des inspections diligentées ...
Mardi, 29 Mars 2011
Christine LAGARDE, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, se félicite de la publication de deux nouveaux décrets d'application de la loi LAGARDE du 1er juillet ...
Lundi, 07 Février 2011
15. Réforme de la Garde à Vue
(Actualités/Information)
► Pourquoi fallait-il réformer la garde à vue ?   1)      Parce que la garde à vue à la française était presque hors-la-loi : ...
Mercredi, 02 Février 2011
... par des radioamateurs. Par ailleurs, plusieurs réformes ont déjà été menées pour répondre aux attentes de la communauté radioamateur. Tout d'abord, les pouvoirs publics ont investi de manière importante ...
Mardi, 01 Février 2011
... d'étudier les propositions de réformes présentées par le secrétariat général de l'enseignement catholique, telles que les modalités du développement de l'enseignement à distance ou la globalisation de ...
Mardi, 25 Janvier 2011
Le Chef de l'Etat a confié à Roselyne BACHELOT, Ministre de la Solidarité et de la Cohésion Sociale, la mission d'animer le débat sur la dépendance.  ...
Lundi, 24 Janvier 2011
19. Projet de loi relatif à la garde à vue
(Actualités/Information)
LA GARDE A VUE EN FRANCE : ETAT DES LIEUX Près de 800 000 gardes à vue ont été mises en oeuvre en 2009. Ce nombre est en augmentation constante depuis plusieurs années ...
Mercredi, 15 Décembre 2010
En réponse aux interrogations sur le coût de la réforme de la taxe professionnelle, Christine LAGARDE, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, a rappelé ...
Jeudi, 09 Décembre 2010
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