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Recherche de mots-clés sécurité

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Nous sommes maintenant à un mois du premier tour des élections présidentielles. J’ai décidé de soutenir François Fillon parce qu’il porte un ...
Mardi, 21 Mars 2017
... de sécurité alimentaire des populations européennes parmi les objectifs de l'Union européenne. © Assemblée Nationale - Cliquez ici pour accéder à la question sur le site de l'Assemblée Nationale ...
Mardi, 02 Août 2011
La commission des comptes de la Sécurité Sociale a constaté pour l'année 2010 un déficit inférieur aux prévisions. Le déficit du régime ...
Jeudi, 16 Juin 2011
... certaines mesures prises pour lutter contre la fraude à la protection sociale. En effet, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 du 21 décembre 2006 a prévu, conformément à une recommandation ...
Mardi, 19 Avril 2011
... efficaces pour améliorer l'équilibre nutritionnel des plats. Ainsi, les enquêtes réalisées notamment par l'Agence nationale de sécurité sanitaire montrent que malgré des progrès, les menus proposés aux ...
Mardi, 05 Avril 2011
La LOPPSI 2 est une boîte à outils pour mieux lutter contre la délinquance et renforcer, au quotidien, dans les villes comme les villages, la sécurité de tous les Français. ...
Mardi, 15 Mars 2011
La sécurité des Français est une priorité pour notre majorité. Pour la garantir, le système judiciaire et pénitentiaire doit être irréprochable. ...
Mercredi, 09 Mars 2011
... 1er janvier 2011, en application de la règle du report de six mois de toute mesure ayant pour effet une revalorisation tarifaire mentionnée à l'article L. 162-14-1-1 du code de la sécurité sociale. Le ...
Mardi, 08 Février 2011
9. sécurité routière - contraventions - recours. modalités
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°99743 Ministère interrogé : Justice et libertés Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le traitement ...
Mardi, 08 Février 2011
... périmètre expérimental, présenterait des risques en termes de sécurité publique et n'est pas conforme au cadre réglementaire tant national qu'international. En effet, la réglementation internationale et, ...
Mardi, 01 Février 2011
... que la sécurité des consommateurs en matière de produits financiers est au coeur de son action. Il a ainsi porté plusieurs initiatives afin de renforcer l'arsenal législatif en matière de commercialisation ...
Mardi, 19 Octobre 2010
La Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) a engagé depuis plusieurs mois un plan d'action pour lutter contre l'insécurité dans les transports ...
Mercredi, 13 Octobre 2010
13. matières premières - métaux - or. négoce. encadrement
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... égard, il est signalé que le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2), actuellement en débat en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, ...
Mardi, 14 Septembre 2010
... courante. Par ailleurs, quarante-quatre associations et fédérations représentant les quatre champs particulièrement concernés (consommation, sécurité civile, santé, famille, intervention à domicile), parmi ...
Mardi, 10 Août 2010
Question n°85335 Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Texte de la question M. François Calvet interroge M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités ...
Mardi, 27 Juillet 2010
Question n°84151 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le futur fonctionnement de l'hôpital ...
Mardi, 13 Juillet 2010
... des frais bancaires au CCSF pour suivre l'évolution des tarifs bancaires. Mme la ministre demande également que les banques ajoutent à leur offre commerciale un « pack sécurité ». En premier lieu, plutôt ...
Mardi, 15 Juin 2010
... les sources d'approvisionnement et renforcer, sur le long terme, la sécurité d'approvisionnement en gaz de la France. Par ailleurs, les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz, qui ont augmenté ...
Mardi, 04 Mai 2010
... et des libertés, sur les questions relatives à la sécurité dans le cadre du fonctionnement du futur hôpital transfrontalier commun à la France et à l'Espagne. En effet, à ce jour, les forces de gendarmerie ...
Mardi, 04 Mai 2010
... communautaires de coopération des régimes de sécurité sociale, tous les trimestres acquis dans l'hôpital de Puigcerdà seront pris en compte pour le calcul des droits à la retraite en France. Ce faisant, ...
Jeudi, 29 Avril 2010
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