au Sénat

Situation sanitaire au Sénat

Compte tenu de la situation sanitaire actuelle, les services du Sénat ont souhaité, jusqu'à nouvel ordre, organiser la présence des sénateurs en commission et en séance.

Ainsi des groupes de sénateurs par ordre alphabétique ont été créés pour la poursuite du travail législatif en présentiel ou en distanciel.  

Pour exemple, les réunions et les commissions des Affaires européennes et de l'aménagement du territoire et du développement durable, auxquelles j'appartiens, se sont poursuivies cette semaine en visioconférence.

De plus, par mesure de sécurité et d'équité, la buvette ainsi que le restaurant du Sénat sont fermés. Le restaurant ne permet plus une restauration sur place. Seuls les plats à emporter sont autorisés.

Les mesures barrières sont respectées. A souligner également, qu'après chaque réunion dans les salles, celles-ci font l'objet d'une désinfection.

Bien évidemment, le port du masque est obligatoire dans tous les endroits du Palais du Luxembourg.

HOMMAGE AUX VICITMES DES ATTENTATS DE NICE

Ce jour, jeudi 29 octobre,  j’ai pris connaissance avec effroi, comme bon nombre de mes compatriotes, du nouvel attentat survenu à Nice.

Dans le cadre de mes missions au Sénat, nous, sénateurs, avons rendu hommage aux victimes dans l’hémicycle.

 

Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

Ce jour, je viens d'être informé, en ma qualité de Secrétaire de la Commission des Affaires européennes, que le Groupe Les Républicains du Sénat m'a désigné titulaire pour le représenter au sein de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.

La délégation parlementaire française auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe comprend vingt-quatre députés (douze titulaires, douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires, six suppléants). L'Assemblée nationale renouvelle ses délégués après chaque élection législative générale et le Sénat après chaque renouvellement triennal.

En vertu des compétences que lui confère le Statut fondateur, l'Assemblée peut :
• demander l'adoption de mesures aux 47 gouvernements européens, qui sont tenus d'apporter une réponse commune ;
• enquêter pour révéler des faits nouveaux concernant des violations des droits de l'homme ;
• poser des questions aux chefs d'Etat ou de gouvernement sur tout sujet de son choix ;
• observer des élections et envoyer des délégations pour assurer une médiation dans des zones de crise ;
• négocier les modalités d'adhésion des Etats au Conseil de l'Europe ;
• contribuer à renforcer l'arsenal législatif des pays en faisant des propositions et en donnant son avis sur les traités ;
• solliciter des avis juridiques sur la législation et la Constitution des Etats membres ;
• sanctionner un Etat membre en recommandant son exclusion ou sa suspension.

Bien qu'elle n'ait pas le pouvoir d'adopter des lois contraignantes, l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe tient un dialogue constant avec les gouvernements, les parlements nationaux, d'autres organisations internationales et la société civile qui "établit le programme". De cette façon, ses textes filtrent à travers la loi et la pratique pour améliorer partout la vie des Européens.

Moment de recueillement en séance publique en hommage à Samuel Paty

Lundi 19 octobre 2020, avant d’entamer l’examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République, nous avons observé, en séance publique, un moment de recueillement en hommage à Samuel Paty.

Gérard Larcher, Président du Sénat, a rendu hommage à ce professeur d’histoire-géographie «assassiné dans des conditions barbares pour avoir enseigné la liberté de penser, la liberté d’écrire, la liberté de caricature, assassiné pour avoir enseigné que nous sommes une société de liberté qui refuse la haine. »

Au nom du Sénat, le Président du Sénat a exprimé sa compassion et son soutien à sa famille, à ses proches, à ses collègues et aux élèves du collège du Bois d’Aulne, aux habitants et élus de Conflans-Sainte-Honorine et d’Éragny. Il a également assuré du soutien du Sénat l’ensemble de la communauté enseignante.

Selon le Président du Sénat : « Nous, parlementaires, qui avons déjà produit de très nombreux rapports sur ce sujet, devons contribuer à une réponse ferme de la République à la hauteur du danger. Nous le devons aussi à la mémoire de Samuel Paty, nous ne devrons plus accepter d’accommodement : La laïcité pleine et entière, l’état de droit partout et pour tous.»

NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, DE COMMISSIONS SPÉCIALES ET D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE

Ce jour, mercredi 7 octobre 2020, en matinée, les sept commissions permanentes - commission des finances, commission des lois, commission des affaires économiques, commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, commission des affaires sociales, commission de la culture, de l'éducation et de la communication, commission des affaires étrangères – du Sénat se sont reconstituées suite au renouvellement sénatorial du 27 septembre dernier.

A cet effet, j’ai souhaité intégrer la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Dans l’après-midi, l'ordre du jour de la séance, appelait la nomination des membres de la commission des affaires européennes, des commissions spéciales chargées d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique et le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique et de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion.

Aussi, j’ai été nommé membre de la Commission des Affaires Européennes et désigné secrétaire de cette commission qui comprend 41 membres au total.

Conformément au Règlement du Sénat, les listes des candidats remises par les présidents des groupes ont été publiées.

Ces listes ont été ratifiées, il n'y a pas eu d'opposition dans le délai d'une heure.

Le Sénat est désormais en ordre de marche, au service de notre pays.

Plus d'articles...