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21. Questions écrites du 31 mai 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET appelle l'attention de Monsieur le Ministre des Affaires étrangères et Européennes sur la reconnaissance du territoire dans l'éventualité ...
Lundi, 31 Mai 2010
22. Questions écrites du 27 mai 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET appelle l'attention de Monsieur le Ministre de la Culture et de la Communication sur la pratique de la généalogie. En effet, grâce à ses archives ...
Jeudi, 27 Mai 2010
23. Questions écrites du 29 avril 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET appelle l'attention de Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur et aux Collectivités Territoriales sur le financement du sport dans le ...
Jeudi, 29 Avril 2010
24. Questions écrites du 27 avril 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET attire l'attention de Monsieur le Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer sur la question du prix du gaz. Une nouvelle ...
Mardi, 27 Avril 2010
25. Questions écrites du 16 mars 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET interroge Madame la Ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi sur la question des tarifs pratiqués dans les maisons de retraite hébergeant les ...
Mardi, 16 Mars 2010
26. Questions écrites du 15 février 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET appelle l'attention de Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur et aux Collectivités Territoriales sur les dotations d'Etat, telle ...
Lundi, 15 Février 2010
27. Questions écrites du 10 février 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET interroge Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur et aux Collectivités Territoriales sur les difficultés rencontrées par certains ...
Mercredi, 10 Février 2010
28. Questions écrites du 25 novembre 2009
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET appelle l'attention de Monsieur le Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations ...
Jeudi, 26 Novembre 2009
29. Questions écrites du 2 octobre 2009
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET appelle l'attention de Monsieur le Secrétaire d'Etat chargé du Logement et de l'Urbanisme sur le calendrier des travaux de modernisation des ascenseurs. ...
Vendredi, 02 Octobre 2009
30. Questions écrites du 3 juin 2009
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET appelle l'attention de Madame la Ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi sur les communes classées en Zone de Revitalisation Rurale et qui ont ...
Mercredi, 03 Juin 2009
31. Questions écrites du 19 mai 2009
(Actualités/Questions écrites et orales)
François CALVET interroge Monsieur le Ministre chargé de la mise en oeuvre du Plan de Relance. En effet, le plan de relance a déjà permis de déclencher des travaux ...
Mardi, 19 Mai 2009
Questions écrites et orales ...
33. Questions écrites
(Catégorie)
Questions écrites ...
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