21. CATALOGNE : TRAVERSEE POUR LA LIBERTE
(Actualités/Actualites)

... l’Europe en faveur de la libération des prisonniers politiques.  ...

22. Question des prisonniers politiques catalans à la session de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE)
(Actualités/Actualites)

... pour, 6 contre et 1 abstention. Le jeudi 3 juin dernier, j’avais pris part à la discussion et développé des arguments en faveur de la libération des prisonniers politiques ...

23. Question écrite sur le projet de forêt cinéraire
(Actualités/Questions écrites et orales)

... et inhumer les cendres des défunts, contenues dans une urne biodégradable. C’est l’engagement des élus en faveur d’un développement attentif aux besoins des ...

24. Question posée sur la situation des prisonniers politiques catalans lors de la commission des Affaires européennes
(Actualités/au Sénat)

... des prisonniers politiques catalans. Le but de ma question n'est pas de me prononcer sur le bien fondé de l'action politique en faveur de l'indépendantisme de la Catalogne mais ...

25. Communiqué du Sénateur François CALVET sur la situation des stations de sports d’hiver des Pyrénées catalanes
(Actualités/Communiqués de presse)

... conditions d’accompagnement en faveur des professionnels de la montagne. Ainsi, le Gouvernement a autorisé une dérogation à cette fermeture pour certaines catégories ...

26. Communiqué du Sénateur François CALVET sur les mesures économiques en faveur des stations de ski
(Actualités/Communiqués de presse)

Le Premier ministre, en présence des ministres Bruno LE MAIRE, Elisabeth BORNE, Jean-Baptiste LEMOYNE, Roxana MARACINEAUNU, et Joël GIRAUD a réuni, vendredi 11 décembre dernier, ...

27. Proposition de loi relative à la protection patrimoniale et promotion des langues régionales
(Actualités/au Sénat)

... à l’usage des langues régionales et aux actions publiques et privées menées en leur faveur ; -  explicite la possibilité de recourir aux langues régionales ...

28. MON ACTION EN FAVEUR DE LA SHEM
(Actualités/Actualites)

Tout récemment, les salariés de la Société Hydro-électrique du Midi (SHEM), ont souhaité appeler mon attention concernant leur avenir et celle de leur entreprise, ...

29. Obtention d’un poste d’enseignant supplémentaire pour l’association la Bressola à la rentrée 2020
(Actualités/L'action de François Calvet)

... entre le ministère et l’académie de Montpellier en faveur des réseaux de langues régionales. Je me réjouis de cette bonne nouvelle.  ...

30. Mesures annoncées en faveur du secteur de l’hôtellerie-restauration
(Actualités/Actualites)

Le Sénat a voté définitivement le PLFR II le 23 avril. Nos propositions en faveur du secteur du tourisme et de la culture ont été refusées par le Gouvernement ...

31. Message aux élus
(Actualités/Actualites)

... collaborent de manière parfaite).  -  Enfin, notre grand souci concerne les mesures en faveur du commerce, de l’artisanat, du tourisme, de l’agriculture et des entreprises ...

32. Audition de Jean-Louis Borloo sur la politique de la Ville en Commission des Affaires Economiques
(Actualités/au Sénat)

... Plan de mobilisation en faveur des quartiers. Les élus de banlieue lançaient, un mois avant, un appel depuis Grigny, un cri d’alarme destiné à interpeller le Gouvernement ...

33. Célébration de la Sainte Geneviève
(Actualités/Actualites)

... dans les moments difficiles et son action en faveur des populations que Geneviève est choisie comme patronne de la Gendarmerie. Le cierge constamment allumé qu’elle tient à la ...

34. Départ du Secrétaire Général de la Préfecture, Ludovic Pacaud
(Actualités/Actualites)

... l'occasion de lui renouveler nos remerciements pour son action en faveur du dossier concernant l'Ecole IDEM au Soler.  ...

35. Cérémonie des voeux au Soler
(Actualités/Actualites)

... les élus. C'est à l'initiative du Sénat qu'ont été votées des mesures en faveur du pouvoir d’achat des Français pour les familles, ...

36. Projet de loi de Finances pour 2019
(Actualités/au Sénat)

... de la première partie, le Sénat y a apporté des modifications :   en faveur du pouvoir d'achat des ménages • le relèvement du plafond du quotient ...

37. Adoption au Sénat de la proposition de loi "Lutte contre l'exposition précoce des enfants aux écrans"
(Actualités/au Sénat)

... messages publicitaires en faveur des équipements mentionnés à l’article L.2136-1 contiennent un message avertissant des dangers des écrans pour le développement ...

38. Communiqué : Budget : la majorité sénatoriale veut supprimer la hausse de la taxe sur les carburants
(Actualités/au Sénat)

... faveur du pouvoir d'achat", de supprimer "à compter de 2019" la hausse prévue de la taxe sur les carburants. Soit la suppression de la nouvelle hausse de 10 centimes sur ...

39. PLF : "6 milliards d'euros rendus aux ménages l'année prochaine " ?
(Actualités/Actualites)

... ce gain de pouvoir d’achat les mesures en faveur des détenteurs de capital (essentiellement les plus fortunés) (4,8 milliards de gains ISF + PFU selon l’OFCE), nous aboutissons ...

40. Question écrite concernant la demande de mutation des fonctionnaires de police
(Actualités/Questions écrites et orales)

... 2018, puisque ces demandes ont reçu un avis défavorable à la faveur de fonctionnaires plus jeunes dans la fonction. Cet état de fait perçu comme une véritable ...