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Recherche de mots-clés juillet

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... de terrains dans l’assiette du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA). Dans le projet de loi de finances rectificatif de juillet 2022, le Sénat s’était ...
Lundi, 18 Septembre 2023
Le Sénat a conclu le 5 juillet 2023 un travail entamé à l’initiative des sénateurs du groupe Les Républicains, consacré à l’avenir de la ...
Vendredi, 21 Juillet 2023
3. Cérémonies du 14 juillet
(Actualités/Actualites)
Les cérémonies du 14 juillet ont revêtu pour moi cette année un caractère particulier puisqu’il s’agit de mon dernier 14 juillet en qualité de Sénateur. ...
Lundi, 17 Juillet 2023
... de nouveaux outils pour limiter les difficultés d’application de cet objectif ambitieux. Ce texte sera soumis à un ultime vote du Parlement les 12 et 13 juillet prochains. Le ...
Vendredi, 07 Juillet 2023
Photo faite à l'issue de la réunion de la Commission de l'Aménagement du territoire et du développement durable de ce matin, mercredi 5 juillet, dont je suis membre ...
Mercredi, 05 Juillet 2023
6. Violences urbaines
(Actualités/Actualites)
A l’initiative de David Lisnard, Président de l’Association des Maires, qui a demandé aux élus de se réunir ce jour, lundi 3 juillet 2023, devant leurs mairies ...
Lundi, 03 Juillet 2023
... Il en résulte que les zones naturelles, agricoles ou à urbaniser délimitées après le 1er juillet 2022 ne pourront pas être ouvertes à l’urbanisation ...
Mardi, 06 Décembre 2022
... de la demande des sénateurs LR dans le collectif budgétaire de juillet dernier, en raison de la remontée encore trop parcellaire de données du terrain, ne permettant pas une ...
Mardi, 29 Novembre 2022
Le Sénat s’est réuni fin juillet pour examiner le « paquet pouvoir d’achat », constitué d’un PJL ordinaire et d’un collectif budgétaire. ...
Jeudi, 04 Août 2022
Le Sénat s’est réuni fin juillet pour examiner le projet de loi de finances rectificative pour 2022. Suivant les travaux de la commission des finances, et en lien avec les mesures ...
Mercredi, 03 Août 2022
Le Sénat s’est réuni fin juillet pour examiner le projet de loi « pouvoir d’achat ». Suivant les travaux des différents rapporteur(e)s Frédérique ...
Lundi, 01 Août 2022
... de l'Agence de Financement des Infrastructures de France. J’ai donc eu la chance, en ma qualité de membre de cette Commission au Sénat, ce jour 27 juillet, d’auditionner ...
Mercredi, 27 Juillet 2022
Le Sénat s’est réuni le 20 juillet 2022 pour examiner le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière ...
Vendredi, 22 Juillet 2022
14. Cérémonie du 14 juillet au Soler
(Actualités/Actualites)
En ce jour de Fête Nationale, c'est avec grand plaisir que j'ai assisté à la cérémonie du 14 juillet au Soler. Après avoir défilé depuis ...
Lundi, 18 Juillet 2022
Mon Ami Claude Bonnet a été décoré, lundi 11 juillet de la médaille, de la Chambre de Commerce et d'Industrie pour ses 27 années d’élu consulaire. ...
Mardi, 12 Juillet 2022
Vendredi 8 juillet 2022, Etienne STOSKOPF, préfet des Pyrénées-Orientales, a présidé la cérémonie à la mémoire des policiers Morts pour ...
Vendredi, 08 Juillet 2022
... même si nous espérons cette réalisation qui figurait dans la DUP Bouleternère-Prades publiée par décret en date du 16 juillet 2008 (que Madame Elisabeth Borne, ...
Vendredi, 06 Mai 2022
18. Archives de la Guerre d'Algérie
(Actualités/Communiqués de presse)
... d’Algérie avec 15 années d’avance, en vertu des dispositions de la loi du 15 juillet 2008. Même si cette ouverture est partielle, je suis fier d’avoir été ...
Mercredi, 15 Décembre 2021
19. Un point sur l'Hôpital Transfrontalier de Cerdagne
(Actualités/Communiqués de presse)
... et notamment  la Stratégie territoriale de santé en Cerdagne. Sous la Direction de Vincent Rouvet beaucoup d’actions ont été engagées depuis juillet 2020. ...
Mardi, 14 Décembre 2021
... a présenté le 8 juillet 2020, la Commission privilégie la production d’hydrogène renouvelable et décarboné par l’électrolyse, alimentée, ...
Vendredi, 03 Décembre 2021
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