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Recherche de mots-clés juillet

50 résultats trouvés.

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... à Paris, le 11 juillet où  nous avons commencé à discuter du projet de loi en séance. Il a été  voté par notre assemblée le 13 juillet, ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
42. Espira de Conflent
(Actualités/Actualites)
J’ai été sensible à l’invitation de Roger PAILLES le 15 juillet à Espira de Conflent pour une « fideua » conviviale en présence de la Présidente ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
43. Cérémonie du 14 juillet au Soler
(Actualités/Actualites)
Ce 14 juillet représentait pour moi un moment plus sensible que les autres années…. J’ai voulu, avant Le Soler, assister à la cérémonie à ...
Jeudi, 20 Juillet 2017
44. CONGRES DE VERSAILLES
(Actualités/au Sénat)
Lundi 4 juillet à 15h00, les deux assemblées, l’Assemblée Nationale et le Sénat, étaient réunies en congrès à Versailles. Le Président ...
Mercredi, 05 Juillet 2017
... nationale et le Sénat siégeront à compter du mardi 4 juillet. Les semaines qui suivront seront en priorité consacrées à l’examen des premières ...
Mercredi, 05 Juillet 2017
... fondamental pour la réussite du projet. L’acte II de « On a marché sur la Têt » est programmé du jeudi 29 juin jusqu’au dimanche 2 juillet. Les ...
Mercredi, 28 Juin 2017
... communes et aux particuliers de bénéficier des indemnisations qui y sont attachées.  Les critères prévus par la loi du 13 juillet 1982 sont tout  à fait ...
Mardi, 20 Juin 2017
... scolaire. Historique En juillet 2006, la commune du Soler a mis à disposition un terrain de 24 500 m²  sous forme de bail emphytéotique pour permettre la concrétisation ...
Mardi, 14 Mars 2017
... 16 juillet 2008 (JORF n°0165 du 17 juillet 2008 page 11395), après avis favorable du Conseil d’Etat. Cette réticence m’a alors fait toucher du bois l’absence ...
Mercredi, 21 Décembre 2016
... de loi déposée le 6 juillet et enregistrée sous le n°770 avec une discussion dans l'hémicycle prévue pour le prochain trimestre.  ...
Mardi, 20 Septembre 2016
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