Recherche

Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés l'etat

50 résultats trouvés.

Page 2 sur 3
Dans un courrier en date du 3 mars 2011, le Président de la République, Nicolas SARKOZY, a tenu à informer François CALVET, dans le prolongement de son intervention, de l'attribution ...
Lundi, 07 Mars 2011
Question n°101221 Ministère interrogé : Travail, emploi et santé Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur le dispositif ...
Mardi, 01 Mars 2011
23. sécurité routière - contraventions - recours. modalités
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°99743 Ministère interrogé : Justice et libertés Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le traitement ...
Mardi, 08 Février 2011
Question n°98326 Ministère interrogé : Éducation nationale, jeunesse et vie associative Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse ...
Mardi, 25 Janvier 2011
En matière de handicap, le budget consacré  aux handicapés en 2005 était de 32,6 milliards d'euros en 2009, il est de 38,6 milliards d'euros en 2010, soit 6 milliards ...
Lundi, 24 Janvier 2011
Question n°93952 Ministère interrogé : Santé Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de ...
Mardi, 23 Novembre 2010
Dans un courrier adressé à François CALVET en date du 10 novembre 2010, le Président de la République, Nicolas SARKOZY, a souhaité l'informer qu'il a décidé ...
Lundi, 15 Novembre 2010
28. L'Etat s'engage en faveur du monde rural
(Actualités/Communiqués de presse)
Depuis ces six derniers mois, l'Etat n'a eu de cesse de s'engager en faveur du monde rural. C'est ainsi qu'il a subventionné, de manière forte, des opérations ...
Jeudi, 04 Novembre 2010
Question n°92551 Ministère interrogé : Défense et anciens combattants Texte de la question M. François Calvet interroge M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants sur le décret n° ...
Mardi, 02 Novembre 2010
Dans un courrier adressé à François CALVET en date du 21 octobre 2010, Hervé NOVELLI, Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des PME, du ...
Mardi, 26 Octobre 2010
Dans une courrier adressé à François CALVET en date du 18 octobre 2010, Michel MERCIER, Ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du Territoire, l'a informé, ...
Mardi, 26 Octobre 2010
Question n°91497 Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et mer Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de ...
Mardi, 26 Octobre 2010
Dans un courrier adressé à François CALVET en date du 15 octobre dernier, Hervé NOVELLI, Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des PME, ...
Mardi, 19 Octobre 2010
Comme s'y était engagé François CALVET, auprès des maires des communes sinistrées par les intempéries survenues en Cerdagne-Capcir le 11 juillet dernier, il ...
Mercredi, 13 Octobre 2010
Question n°90437 Ministère interrogé : Premier ministre Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de M. le Premier ministre sur les missions confiées à des personnalités par l'exécutif. ...
Mardi, 12 Octobre 2010
Question n°89873 Ministère interrogé : Budget, comptes publics et réforme de l'État Texte de la questionM. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la ...
Mardi, 05 Octobre 2010
37. logement - construction - statistiques
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°89387 Ministère interrogé : Logement et urbanisme Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme sur les statistiques ...
Mardi, 28 Septembre 2010
Question n°87763 Ministère interrogé : Budget, comptes publics et réforme de l'État Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la ...
Mardi, 14 Septembre 2010
Question n°88038 Ministère interrogé : Budget, comptes publics et réforme de l'État Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la ...
Mardi, 14 Septembre 2010
Dans un courrier adressé à François CALVET en date du 9 août dernier, Hervé NOVELLI, Secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des PME, ...
Mardi, 31 Août 2010