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Question n°86347 Ministère interrogé : Premier ministre Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de M. le Premier ministre sur la question des accidents de la vie courante. Les ministres ...
Mardi, 10 Août 2010
Question n°85466 Ministère interrogé : Budget, comptes publics et réforme de l'État Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la ...
Mardi, 03 Août 2010
Question n°84709 Ministère interrogé : Emploi Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de l'emploi sur la nécessité de soutenir les efforts des structures ...
Mardi, 20 Juillet 2010
44. état civil - naissance - lieu de naissance. réglementation
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°80216 Ministère interrogé : Affaires étrangères et européennes Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la reconnaissance ...
Mardi, 08 Juin 2010
Question n°79662 Ministère interrogé : Budget, comptes publics et réforme de l'État Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la ...
Mardi, 01 Juin 2010
Question n°79760 Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur la pratique de la ...
Mardi, 01 Juin 2010
Question n°78200 Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur la volonté de quelques ...
Mardi, 11 Mai 2010
Question n°77774 Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et mer Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, ...
Mardi, 04 Mai 2010
Question n°77859 Ministère interrogé : Justice et libertés (garde des sceaux) Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice ...
Mardi, 04 Mai 2010
Question n°74354 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les préoccupations des établissements ...
Mardi, 23 Mars 2010
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