21. animaux - protection - bien-être animal. normes. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°94271 Ministère interrogé : Agriculture, alimentation, pêche, ruralité et aménagement du territoire Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture, ...

22. industrie - matériel médico-chirurgical - prothèses dentaires. coûts. information des patients
(Actu parlementaire/Questions écrites)

... sur la fourniture de prothèses dentaires. Cette conception préconisée par l'association Perspectives dentaires ne génèrerait aucun coût supplémentaire de la part de l'État et des organismes sociaux. Cette ...

23. Question écrite du 18 novembre 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)

... ou de "rente" attribués aux Chirurgiens-Dentistes sur la fourniture de prothèses dentaires. Cette conception préconisée par l'Association Perspectives Dentaires ...

24. agriculture - PAC - viticulture. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°92700 Ministère interrogé : Alimentation, agriculture et pêche Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ...

25. famille - adoption - procédure individuelle. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°90421 Ministère interrogé : Affaires étrangères et européennes Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur l'arrêt ...

26. emploi - jeunes - insertion professionnelle. bilan et perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°87784 Ministère interrogé : Jeunesse et solidarités actives Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de la jeunesse et des solidarités actives sur la suppression ...

27. commerce et artisanat - débits de tabac - répartition géographique
(Actu parlementaire/Questions écrites)

... de ces besoins locaux avec les perspectives concrètes d'augmentation de la population et la mise à disposition de services complémentaires qui en découle. Texte de la réponse (publié au JO le 01/02/2011) ...

28. Question écrite du 28 juillet 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)

... d'expansion démographique. En conséquence, il le sollicite sur les moyens de mieux articuler les modes d'évaluation de ces besoins locaux avec les perspectives concrètes ...

29. établissements de santé - fonctionnement - hôpital transfrontalier franco-espagnol. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°83127 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la participation financière de la France ...

30. établissements de santé - fonctionnement - hôpital transfrontalier franco-espagnol. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°83128 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la participation financière de la France ...

31. La première année de médecine change à la rentrée 2010
(Actualités/Information)

... aujourd'hui de 80%. Cette réforme sera mise en oeuvre dès la rentrée universitaire 2010 et vise à : - Mieux informer les étudiants sur les perspectives d'avenir ...

32. économie sociale - coopératives - commissaires aux comptes. recours obligatoire. réglementation
(Actu parlementaire/Questions écrites)

... relevés depuis 1985, sont actuellement réévalués. Aussi, il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer quelles sont les perspectives en matière de relèvement des seuils de nomination d'un commissaire ...

33. Visite des installations sportives de Font-Romeu lundi 31 mai 2010
(Actualités/L'action de François Calvet)

... en France possédant un CREPS en montagne * Met en avant la mise en oeuvre des perspectives pour la remise à niveau du centre * Renforce la notion de projet du centre de formation des ...

34. Question écrite du 9 juin 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)

... relevés depuis 1985, sont actuellement réévalués. Aussi, il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer quelles sont les perspectives en matière de relèvement ...

35. sang et organes humains - organes humains - dons post mortem. fichier des donneurs. création. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°80596 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la pertinence de la création d'un registre ...

36. ministères et secrétariats d'État - culture et communication : archives - communication. réglementation. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°79760 Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur la pratique de la ...

37. audiovisuel et communication - radio - diversité d'expression. répartition des fréquences. réglementation
(Actu parlementaire/Questions écrites)

... les propositions d'évolution de ce dispositif énoncées dans le rapport remis au Premier ministre par M. Marc Tessier, intitulé : « Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre ...

38. établissements de santé - fonctionnement - hôpital transfrontalier franco-espagnol. perspectives
(Actu parlementaire/Questions au gouvernement)

Question n°2166 Ministère interrogé : Santé et sports Publié au JO le 29/04/2010 HÔPITAL FRANCO-ESPAGNOL M. le président. La parole est à M. François Calvet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement ...

39. voirie - déviations - giratoire de l'hôpital franco-espagnol. perspectives. Pyrénées-orientales
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°73243 Ministère interrogé : Transports Texte de la question M. François Calvet interroge M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le projet de giratoire dit du "Pont de Llivia" dans ...

40. enseignement maternel et primaire - écoles - équipements numériques. écoles rurales. bilan et perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)

Question n°72055 Ministère interrogé : Éducation nationale Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le plan "école numérique rurale" mis ...