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44 résultats trouvés.

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... de ces besoins locaux avec les perspectives concrètes d'augmentation de la population et la mise à disposition de services complémentaires qui en découle. Texte de la réponse (publié au JO le 01/02/2011) ...
Mardi, 03 Août 2010
22. Question écrite du 28 juillet 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
... d'expansion démographique. En conséquence, il le sollicite sur les moyens de mieux articuler les modes d'évaluation de ces besoins locaux avec les perspectives concrètes ...
Mercredi, 28 Juillet 2010
Question n°83127 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la participation financière de la France ...
Mardi, 06 Juillet 2010
Question n°83128 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la participation financière de la France ...
Mardi, 06 Juillet 2010
... aujourd'hui de 80%. Cette réforme sera mise en oeuvre dès la rentrée universitaire 2010 et vise à : - Mieux informer les étudiants sur les perspectives d'avenir ...
Mercredi, 30 Juin 2010
... relevés depuis 1985, sont actuellement réévalués. Aussi, il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer quelles sont les perspectives en matière de relèvement des seuils de nomination d'un commissaire ...
Mardi, 15 Juin 2010
27. Visite des installations sportives de Font-Romeu lundi 31 mai 2010
(Actualités/L'action de François Calvet)
... en France possédant un CREPS en montagne * Met en avant la mise en oeuvre des perspectives pour la remise à niveau du centre * Renforce la notion de projet du centre de formation des ...
Mercredi, 09 Juin 2010
28. Question écrite du 9 juin 2010
(Actualités/Questions écrites et orales)
... relevés depuis 1985, sont actuellement réévalués. Aussi, il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer quelles sont les perspectives en matière de relèvement ...
Mercredi, 09 Juin 2010
Question n°80596 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la pertinence de la création d'un registre ...
Mardi, 08 Juin 2010
Question n°79760 Ministère interrogé : Culture et communication Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur la pratique de la ...
Mardi, 01 Juin 2010
... les propositions d'évolution de ce dispositif énoncées dans le rapport remis au Premier ministre par M. Marc Tessier, intitulé : « Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre ...
Mardi, 11 Mai 2010
Question n°2166 Ministère interrogé : Santé et sports Publié au JO le 29/04/2010 HÔPITAL FRANCO-ESPAGNOL M. le président. La parole est à M. François Calvet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement ...
Jeudi, 29 Avril 2010
Question n°73243 Ministère interrogé : Transports Texte de la question M. François Calvet interroge M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le projet de giratoire dit du "Pont de Llivia" dans ...
Mardi, 02 Mars 2010
Question n°72055 Ministère interrogé : Éducation nationale Texte de la question M. François Calvet attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le plan "école numérique rurale" mis ...
Mardi, 23 Février 2010
Question n°55298 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les préoccupations de la Caisse nationale ...
Mardi, 21 Juillet 2009
Question n°55402 Ministère interrogé : Éducation nationale Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les modalités de la scolarisation ...
Mardi, 21 Juillet 2009
Question n°54304 Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ...
Mardi, 07 Juillet 2009
Question n°50014 Ministère interrogé : Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme et services Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le secrétaire d'État ...
Mardi, 26 Mai 2009
Question n°50045 Ministère interrogé : Plan de relance Texte de la question M. François Calvet rappelle à M. le ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, que, ...
Mardi, 26 Mai 2009
Question n°48502 Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer ...
Mardi, 12 Mai 2009