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41.
anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°55298 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les préoccupations de la Caisse nationale ...
Mardi, 21 Juillet 2009
42.
enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°55402 Ministère interrogé : Éducation nationale Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les modalités de la scolarisation ...
Mardi, 21 Juillet 2009
43.
enseignement supérieur - professions de santé - filière médecine générale. création. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°54304 Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ...
Mardi, 07 Juillet 2009
44.
chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - restructuration. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°50014 Ministère interrogé : Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme et services Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de M. le secrétaire d'État ...
Mardi, 26 Mai 2009
45.
communes - DGE - contrats d'investissement. réforme. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°50045 Ministère interrogé : Plan de relance Texte de la question M. François Calvet rappelle à M. le ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, que, ...
Mardi, 26 Mai 2009
46.
collectivités territoriales - équipements - acquisitions foncières. financement. perspectives
(Actu parlementaire/Questions écrites)
Question n°48502 Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer ...
Mardi, 12 Mai 2009
47.
Visite de Hervé Novelli à Font-Romeu
(Actualités/Actualites)
... la prise en charge d'une promotion et la venue du Ministre du Commerce, de l'Artisanat , des PME, du Tourisme et des Services, Hervé NOVELLI, afin de faire le bilan et de voir les
perspectives
...
Mardi, 28 Avril 2009
48.
Forum "Vos libertés, votre sécurité : parlons en ensemble"
(Actualités/Information)
... de spoliciers, gendarmes, pompiers et personnels des préfectures, dans la protection des Français et de la France. Elles ont rouvert des
perspectives
professionnelles à de nombreux ...
Lundi, 30 Mars 2009
49.
Situation économique dans le département des Pyrénées-Orientales
(Actualités/Information)
... du département n'ont pas encore répondu). Les
perspectives
de la saison touristique ne se dessinent pas encore mais au travers des premières réservations, les professionnels ...
Lundi, 30 Mars 2009
50.
Cérémonie des Voeux de François Calvet
(Actualités/Actualites)
... ces réseaux d'assainissement ont été parfaitement ajustés aux
perspectives
d'extension de notre commune. Avec la Communauté d'Agglomération, c'est ...
Mardi, 27 Janvier 2009
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