1. LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER PERPIGNAN
(Actualités/Actualites)

Dans la perspective de l’ouverture de l’enquête publique sur la première section de la ligne nouvelle entre Montpellier, j’ai souhaité apporter ma contribution ...

2. LES TERRITOIRES TRANSFRONTALIERS EN PREMIERE LIGNE, LA COOPERATION EN MATIERE DE SANTE : L’EXEMPLE DE L’HOPITAL TRANSFRONTALIER DE CERDAGNE
(Actualités/Actualites)

Sous le haut patronage de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République, j’ai participé au Borders Forum sur le thème « Les territoires transfrontaliers ...

3. Ma réaction à l'assassinat de Samuel PATY, enseignant au collège de Conflans-Sainte-Honorine
(Actualités/Actualites)

... on assassine ceux qui transmettent les valeurs de la République et la liberté d'opinion, les germes d'une dictature sont là. Il faut être intraitable avec ceux qui menacent ...

4. Moment de recueillement en séance publique en hommage à Samuel Paty
(Actualités/au Sénat)

Lundi 19 octobre 2020, avant d’entamer l’examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République, nous avons ...

5. NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES, DE COMMISSIONS SPÉCIALES ET D'UNE COMMISSION D'ENQUÊTE
(Actualités/au Sénat)

... publique et de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 ...

6. Election de Gérard Larcher à la Présidence du Sénat
(Actualités/au Sénat)

... et de l’équilibre des pouvoirs. Il a toujours mis en avant le rôle essentiel de contre pouvoir face au bloc monolithique que composent le Président de la République ...

7. Réunion d'information sur le Plan de relance
(Actualités/Actualites)

...  Il est donc désormais nécessaire d'engager la relance en reconstruisant, comme le Président de la République l'a indiqué, une économie forte, écologique, ...

8. Communiqué concernant la desserte des Pyrénées-Orientales
(Actualités/au Sénat)

... ci-dessous les termes exacts de cet échange en séance : Desserte des Pyrénées-Orientales M. François Calvet . - Le 14 juillet, le Président de la République ...

9. Nomination de Jean Castex au poste de Premier Ministre
(Actualités/Actualites)

... de la République ait choisi un catalan comme Premier Ministre.  ...

10. Résultats du sondage CSA sur la perception des Français concernant la décentralisation et l'action publique locale
(Actualités/au Sénat)

... territoriales L’enquête auprès du grand public sur la perception par les Français de la décentralisation et de l’action publique locale, que la délégation ...

11. Le Sénat au coté des Français durant toute la période d’état d’urgence sanitaire
(Actualités/au Sénat)

... clair : bienveillance vis-à-vis des mesures nécessaires pour protéger la santé des Français, mais exigence concernant la sauvegarde des libertés publiques et le ...

12. Communiqué de François CALVET et Jean SOL, Sénateurs des Pyrénées-Orientales
(Actualités/Communiqués de presse)

... la rue. Il appartient au Président de la République et au Ministre de l’Intérieur de les soutenir.  ...

13. Question écrite sur la non-prise en compte des surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics
(Actualités/Questions écrites et orales)

... commande publique et des contrats publics et ne dit rien sur les dépenses supplémentaires occasionnées par la crise de l'épidémie de Covid-19. Elle prévoit ...

14. Point sur les ordonnances - Conseil des Ministres du 13 mai 2020
(Actualités/Actualites)

... pour les rescrits fiscaux demeure au 23 juin. Le 5° et le 6° permettent la reprise des enquêtes publiques normales à partir du 30 juin, et même au 24 mai pour les procédures ...

15. Les principaux apports du Sénat dans le Pjl prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions
(Actualités/au Sénat)

... chefs d’entreprises, responsables de la fonction publique, et bien d’autres. Si le Gouvernement affirmait que la jurisprudence était « stabilisée », cette formulation ...

16. Sytème d’information national aux fins de lutte contre l’épidémie de Covid-19
(Actualités/au Sénat)

... équilibre entre protection des libertés publiques et protection de la santé publique.  ...

17. Mesures annoncées en faveur du secteur de l’hôtellerie-restauration
(Actualités/Actualites)

... et la majorité des députés, notamment l’annulation des charges sociales et fiscales. Dès le lendemain, le 24 avril, le Président de la République recevait ...

18. Principales dispositions contenues dans les ordonnances présentées en conseil des ministres le mercredi 22 avril 2020
(Actualités/Actualites)

... publique ou d’intérêt général du nouveau plafond de 2000 euros pour les accords d’intéressement. Article 20 – Soutien aux entreprises délégataires ...

19. Question écrite sur la situation des micro-crèches
(Actualités/Questions écrites et orales)

... classiques) ou du complément de mode de garde (micro-crèches). Les crèches publiques ont obtenu un soutien à hauteur de 27 euros par jour et par place. Il faut rappeler ...

20. Point sur les ordonnances présentées le mercredi 15 avril 2020
(Actualités/Actualites)

... le problème des congés dans la fonction publique, dans la période d'urgence. /images/stories/fic/ordonnances%20quater%20(2).doc  ...