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Recherche de mots-clés sécurité

42 résultats trouvés.

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... et des libertés, sur les questions relatives à la sécurité dans le cadre du fonctionnement du futur hôpital transfrontalier commun à la France et à l'Espagne. En effet, à ce jour, les forces de gendarmerie ...
Mardi, 04 Mai 2010
... communautaires de coopération des régimes de sécurité sociale, tous les trimestres acquis dans l'hôpital de Puigcerdà seront pris en compte pour le calcul des droits à la retraite en France. Ce faisant, ...
Jeudi, 29 Avril 2010
... mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale relatif aux cinq médicaments anticancéreux d'usage courant pour le traitement des cancers du sein, de l'ovaire, du poumon et des cancers ...
Mardi, 23 Mars 2010
... des pensionnaires. Il s'agit : de l'article 86 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (prise en charge des intérêts d'emprunt par l'assurance maladie dans les établissements ...
Mardi, 23 Mars 2010
... d'anonymisation. Pour y répondre, les moyens humains et juridiques des forces de sécurité sont renforcés et leurs méthodes d'investigation modernisées. Un vaste plan d'action de lutte contre la cybercriminalité ...
Mardi, 09 Mars 2010
... à l'objectif global de maîtrise des dépenses d'assurance maladie : l'annexe 9 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoit par exemple la mise en place de référentiels sur les actes ...
Mardi, 22 Décembre 2009
... élaboré par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), en situation courante d'utilisation (à partir d'une distance de 30 cm de l'ampoule). Les ...
Mardi, 22 Décembre 2009
... territoriales sur les missions des services départementaux d'incendie et de sécurité. En effet, le code général des collectivités territoriales dispose que les SDIS sont placés sous l'autorité du maire ...
Mardi, 15 Décembre 2009
... l'analyse des problèmes constatés, l'optimisation de la sécurité, il lui demande donc si il envisage de modifier l'arrêté ministériel du 1er août 1986, en particulier son article 7, afin qu'il puisse y ...
Mardi, 01 Décembre 2009
... militaires. Au-delà de l'aménagement des infrastructures elles-mêmes (élargissements, déviations, aménagements de carrefour, aménagement de sécurité...), il a donc été prévu que les PDMI intègrent de nombreuses ...
Mardi, 01 Décembre 2009
31. économie sociale - MGEN - fonctionnement
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... d'échanger les données sécurité sociale des assurés inscrits dans d'autres complémentaires. Toute caisse primaire d'assurance maladie a l'obligation de télétransmettre ces données aux complémentaires. ...
Mardi, 13 Octobre 2009
32. logement - sécurité - ascenseurs. mise aux normes. délais
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... juillet 2003 portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat et à la construction a prévu qu'un décret en Conseil d'État établisse la liste des dispositifs de sécurité à installer dans ...
Mardi, 13 Octobre 2009
... sauf s'ils sont reconnus invalides, d'une pension de leur régime spécial de retraite. Ils sont alors rétablis dans leurs droits auprès de l'assurance vieillesse du régime général de sécurité sociale et ...
Mardi, 13 Octobre 2009
... revenu de remplacement, en complément des prestations en espèces servies par les régimes de base de sécurité sociale. Ces prestations complémentaires sont donc soumises à l'impôt sur le revenu. En revanche, ...
Mardi, 21 Juillet 2009
... conseil des professions paramédicales, permettent à ces professionnels d'accéder au diplôme d'État d'infirmier, répondant ainsi à leur souhait légitime d'ascension sociale, tout en respectant la sécurité ...
Mardi, 14 Juillet 2009
... de la vie courante en France. Avec 11 millions d'accidents, 20 000 décès et 4,5 millions de blessés chaque année, les accidents de la vie quotidienne représentent un fléau bien plus meurtrier que l'insécurité ...
Mardi, 14 Juillet 2009
... Ainsi, depuis les dispositions de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 du financement de la sécurité sociale pour 2009, il est tenu compte de leur capacité à réaliser les actes nécessaires aux traitements ...
Mardi, 07 Juillet 2009
Les chiffres : 788 800, c'est le nombre de victimes évitées depuis 2002 grâce à l'action des forces de l'ordre. 34%, c'est la baisse de la délinquance ...
Mercredi, 10 Juin 2009
... inférieur à 12, 16 et 18 ans. De même, dans son annexe I relative aux exigences essentielles de sécurité, elle détermine les distances minimales de sécurité pour leur utilisation. Ainsi, pour les catégories ...
Mardi, 02 Juin 2009
40. Mise en sécurité de la traversée d'Olette
(Actualités/Communiqués de presse)
Les travaux d'aménagement de la traversée d'Olette ont été déclarés d'utilité publique le 24 février 2005. Ils consistent à sécuriser ...
Mercredi, 15 Avril 2009