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Recherche de mots-clés sécurité

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Question n°85335 Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Texte de la question M. François Calvet interroge M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités ...
Mardi, 27 Juillet 2010
Question n°84151 Ministère interrogé : Santé et sports Texte de la question M. François Calvet appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le futur fonctionnement de l'hôpital ...
Mardi, 13 Juillet 2010
... des frais bancaires au CCSF pour suivre l'évolution des tarifs bancaires. Mme la ministre demande également que les banques ajoutent à leur offre commerciale un « pack sécurité ». En premier lieu, plutôt ...
Mardi, 15 Juin 2010
... les sources d'approvisionnement et renforcer, sur le long terme, la sécurité d'approvisionnement en gaz de la France. Par ailleurs, les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz, qui ont augmenté ...
Mardi, 04 Mai 2010
... et des libertés, sur les questions relatives à la sécurité dans le cadre du fonctionnement du futur hôpital transfrontalier commun à la France et à l'Espagne. En effet, à ce jour, les forces de gendarmerie ...
Mardi, 04 Mai 2010
... communautaires de coopération des régimes de sécurité sociale, tous les trimestres acquis dans l'hôpital de Puigcerdà seront pris en compte pour le calcul des droits à la retraite en France. Ce faisant, ...
Jeudi, 29 Avril 2010
... mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale relatif aux cinq médicaments anticancéreux d'usage courant pour le traitement des cancers du sein, de l'ovaire, du poumon et des cancers ...
Mardi, 23 Mars 2010
... des pensionnaires. Il s'agit : de l'article 86 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (prise en charge des intérêts d'emprunt par l'assurance maladie dans les établissements ...
Mardi, 23 Mars 2010
... d'anonymisation. Pour y répondre, les moyens humains et juridiques des forces de sécurité sont renforcés et leurs méthodes d'investigation modernisées. Un vaste plan d'action de lutte contre la cybercriminalité ...
Mardi, 09 Mars 2010
... à l'objectif global de maîtrise des dépenses d'assurance maladie : l'annexe 9 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoit par exemple la mise en place de référentiels sur les actes ...
Mardi, 22 Décembre 2009
... élaboré par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), en situation courante d'utilisation (à partir d'une distance de 30 cm de l'ampoule). Les ...
Mardi, 22 Décembre 2009
... territoriales sur les missions des services départementaux d'incendie et de sécurité. En effet, le code général des collectivités territoriales dispose que les SDIS sont placés sous l'autorité du maire ...
Mardi, 15 Décembre 2009
... l'analyse des problèmes constatés, l'optimisation de la sécurité, il lui demande donc si il envisage de modifier l'arrêté ministériel du 1er août 1986, en particulier son article 7, afin qu'il puisse y ...
Mardi, 01 Décembre 2009
... militaires. Au-delà de l'aménagement des infrastructures elles-mêmes (élargissements, déviations, aménagements de carrefour, aménagement de sécurité...), il a donc été prévu que les PDMI intègrent de nombreuses ...
Mardi, 01 Décembre 2009
35. économie sociale - MGEN - fonctionnement
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... d'échanger les données sécurité sociale des assurés inscrits dans d'autres complémentaires. Toute caisse primaire d'assurance maladie a l'obligation de télétransmettre ces données aux complémentaires. ...
Mardi, 13 Octobre 2009
36. logement - sécurité - ascenseurs. mise aux normes. délais
(Actu parlementaire/Questions écrites)
... juillet 2003 portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat et à la construction a prévu qu'un décret en Conseil d'État établisse la liste des dispositifs de sécurité à installer dans ...
Mardi, 13 Octobre 2009
... sauf s'ils sont reconnus invalides, d'une pension de leur régime spécial de retraite. Ils sont alors rétablis dans leurs droits auprès de l'assurance vieillesse du régime général de sécurité sociale et ...
Mardi, 13 Octobre 2009
... revenu de remplacement, en complément des prestations en espèces servies par les régimes de base de sécurité sociale. Ces prestations complémentaires sont donc soumises à l'impôt sur le revenu. En revanche, ...
Mardi, 21 Juillet 2009
... conseil des professions paramédicales, permettent à ces professionnels d'accéder au diplôme d'État d'infirmier, répondant ainsi à leur souhait légitime d'ascension sociale, tout en respectant la sécurité ...
Mardi, 14 Juillet 2009
... de la vie courante en France. Avec 11 millions d'accidents, 20 000 décès et 4,5 millions de blessés chaque année, les accidents de la vie quotidienne représentent un fléau bien plus meurtrier que l'insécurité ...
Mardi, 14 Juillet 2009