41. produits dangereux - pétards - vente et usage. directive. transposition
(Actu parlementaire/Questions écrites)

... inférieur à 12, 16 et 18 ans. De même, dans son annexe I relative aux exigences essentielles de sécurité, elle détermine les distances minimales de sécurité pour leur utilisation. Ainsi, pour les catégories ...

42. Mise en sécurité de la traversée d'Olette
(Actualités/Communiqués de presse)

Les travaux d'aménagement de la traversée d'Olette ont été déclarés d'utilité publique le 24 février 2005. Ils consistent à sécuriser ...

43. Forum "Vos libertés, votre sécurité : parlons en ensemble"
(Actualités/Information)

La sécurité est la première des libertés, celle qui garantit l'exercice effectif de toutes les autres. Le renforcement du lien de confiance entre les forces de l'ordre ...

44. logement : aides et prêts - APL - conditions d'attribution
(Actu parlementaire/Questions écrites)

... travail bénéficie d'une réduction des cotisations salariales de sécurité sociale. Les salariés qui en effectuent perçoivent donc, en contrepartie, une rémunération majorée de 25 % ou 50 % pour son montant ...