1. Point sur les ordonnances - Conseil des Ministres du 13 mai 2020
(Actualités/Actualites)

... dont le terme devait se trouver mi-août, permettant de réaliser les formalités nécessaires en septembre. Le 3° fixe au 30 juin le délai de fin de la suspension ...

2. Mode d'emploi des mesures de la loi "Urgence Covid" à destination des collectivités territoriales
(Actualités/Actualites)

... premier tour uniquement devra être déposé auprès de la CNCFFP au 10 juillet. Les candidats présent au second tour devront déposer le leur au plus tard au 11 septembre. ...

3. Réunion au ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales concernant le projet de loi « 3D »
(Actualités/L'action de François Calvet)

... les sénatoriales de septembre ou à la reprise des travaux parlementaires en octobre. La construction de ce texte doit permettre de dessiner une nouvelle relation entre l’Etat et ...

4. Question écrite sur le statut fiscal des micro entrepreneurs et le dispositif ACRE
(Actualités/Questions écrites et orales)

... la pérennité de leur nouvelle entreprise. Or, l’annonce en septembre dernier, sans concertation, de revenir sur cet abattement en le réduisant à 50% sur une seule année ...

5. Recueillement au Sénat en hommage à Jacques Chirac
(Actualités/au Sénat)

... Président de la République, décédé le 26 septembre 2019. Le Président du Sénat a rendu un hommage solennel à Jacques Chirac, « qui avait ...

6. Travaux sur la RN 116
(Actualités/Actualites)

Vendredi 27 septembre, nous avons été conviés à la sous préfecture de Prades par Monsieur le Préfet Philippe Chopin pour faire le point sur les travaux actuellement ...

7. Soutien des Sénateurs Les Républicains au Collectif GRAVIR réunissant 13 organisations de lutte contre le cancer des enfants
(Actualités/Communiqués de presse)

... du cancer de l’enfant « Septembre en Or », les sénateurs républicains se mobiliseront en portant le ruban doré dans l’hémicycle dès l’ouverture ...

8. Premières réflexions sur le projet de loi "Engagement et Proximité"
(Actualités/Le travail législatif)

Dans le prologement de la tenue du séminaire des parlementaires ayant eu lieu à Avignon les 15 et 16 septembre dernier, j'ai tenu, au travers d'une correspondance, à m'adresser ...

9. Visite du Palais du Luxembourg par l'Association "Amis et Voyageurs" de Saint-Laurent de la Salanque
(Actualités/au Sénat)

... « Amis et voyageurs » pour l’organisation de la visite du Palais du Luxembourg. Alors que nous étions en Séminaire à Avignon le lundi 16 septembre, nos cabinets ...

10. Séminaire des Sénateurs Les Républicains à Avignon
(Actualités/Actualites)

Dimanche 15 et lundi 16 septembre, nous étions tous réunis à Avignon, au Palais des Congrès, pour un séminaire autour de Gérard Larcher notre Président ...

11. Communiqué de presse concernant la décision du Ministère de l'Education nationale de ne pas ouvrir le CAPES de Catalan pour la session 2020
(Actualités/Communiqués de presse)

... les collectivités de la région catalane avec l’Université et l’Etat ont, le 4 septembre dernier, mis en œuvre officiellement le GIP Office Public de la Langue Catalane ...

12. Fermeture estivale de la permanence parlementaire
(Actualités/Actualites)

... 2 SEPTEMBRE 2019. JE VOUS SOUHAITE UN TRES BEL ETE !  ...

13. Réunions à Paris avant la trêve estivale
(Actualités/L'action de François Calvet)

... ministre de la culture, fera des annonces officielles lors de sa venue en septembre prochain à Perpignan, dans le cadre du festival international de photojournalisme « Visa pour l’Image ...

14. Cérémonie des voeux au Soler
(Actualités/Actualites)

... septembre 2017, réélu Sénateur j’ai été contraint par la loi sur le non cumul des mandats de renoncer à mon rôle de Maire. Croyez bien que cette décision ...

15. Question orale posée sur l'exploitation des carrières de Vingrau lors de la séance des questions orales du mardi 22 janvier 2019
(Actualités/au Sénat)

... qui a apporté une réponse. M. François Calvet . - La cour administrative d'appel de Marseille, en date du 14 septembre 2018, a rejeté les recours déposés ...

16. Synthèse de l'activité du Sénat pendant l'année parlementaire 2017-2018
(Actualités/au Sénat)

... extraordinaires de juillet et de septembre. Hors sessions extraordinaires et semaines financières, 52% de l'ordre du jour a été déterminé par le Gouvernement ...

17. Visite de Carole Delga, Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, au Soler
(Actualités/Actualites)

... en février 2019 pour une livraison attendue avant la rentrée de septembre 2020. Les locaux actuels de l'Idem, situés dans un bâtiment de 1000 m², seront utilisés ...

18. Les Virades de l'Espoir
(Actualités/Actualites)

... la population à cette grande cause que représente la lutte contre la  mucoviscidose. Nous avons été accueillis, dimanche 30 septembre,  par Robert Vila, le Maire ...

19. Raid Latecoere à Saint-Laurent de la Salanaque
(Actualités/Actualites)

Jeudi 28 septembre, à Saint-Laurent de la Salanque, je me suis associé aux manifestations organisées par Alain Got, le Maire, à l’occasion du centenaire de la première ...

20. L'Europe, quel bilan ?
(Actualités/L'action de François Calvet)

... du 7 au 9 septembre 2018. Daniel Fasquelle, Député du Pas de Calais, m’a demandé de venir donner mon témoignage sur une réalisation concrète en Europe ...